Annexe B
Liste : Contrats de construction


Comité canadien des documents de construction (CCDC), Ottawa, Ontario.

  • CCDC 2, Contrat à forfait
  • CCDC 3, Contrat à prix coûtant majoré
  • CCDC 4, Marché à prix unitaires
  • CCDC 5a, Contrat de gérance de construction (pour services)
  • CCDC 5b, Contrat de gérance de construction (pour services et construction)
  • CCDC 11, Déclaration de qualification d’un entrepreneur
  • CCDC 14, Contrat de design-construction à forfait
  • CCDC 20, Guide d’utilisation du contrat à forfait CCDC 2.
  • CCDC 30, Contrat de réalisation de projets intégrée
  • CCDC 43, Guide d’utilisation du contrat à prix coûtant majoré CCDC 3

Institut canadien de design-construction. Ottawa (Ontario).

  • Série 100 : Introduction et généralités (2013)
  • Document 105 : Le design-construction – À l’avant-garde (2016)
  • Document 115 : Les particularités uniques du design-construction pour les maîtres de l’ouvrage (2018)
  • Série 200 : Achats et attribution des marchés (2013)
  • Document 205 : Évaluation des méthodes (2007)
  • Document 210 : Guide pour demande de propositions (2010)
  • Série 300 : Réponses aux DDQ et aux DDP (2004)
  • Document 310 : Estimation sur concept (2004)
  • Série 400 : Guide pour la réalisation de projets (2009)
  • Série 500 : Formulaires types

Association canadienne de la construction (CCA). Ottawa (Ontario).

  • ACC 1 – 2008, Contrat de sous-traitance à forfait
  • ACC 19 – 2011, Contrat de sous-sous-traitance à forfait
  • ACC 25 – 2001, Guide des services de gestion de projet
  • ACC 26 – 2016, Guide du mode de réalisation d’un projet en gérance de construction