Droit d'auteur

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Vous pouvez reproduire n’importe quelle partie de ce Manuel, de quelque façon et sous quelque forme, sans frais ou autre autorisation, à des fins pédagogiques uniquement, à condition que vous :

  • exerciez une diligence raisonnable en vous assurant de l’exactitude du matériel reproduit;
  • indiquiez le titre complet du matériel reproduit et que vous mentionniez l’Institut royal d’architecture du Canada comme étant la source;
  • indiquez que la reproduction est une copie de la version disponible à http://www.raic.org.

Si vous êtes architecte ou technologue en architecture agréé au Canada, vous pouvez, à des fins reliées à votre pratique de l’architecture :

  • copier, reproduire et modifier les ressources telles que les listes de contrôle et les modèles de formulaires fournis dans ce Manuel, de quelque façon et sous quelque forme, et sans frais, ou autre autorisation ou mention de la source;
  • reproduire toute autre partie de ce Manuel, de quelque façon et sous quelque forme, sans frais ou autre autorisation à condition que vous :
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Le Manuel canadien de pratique de l’architecture est le fruit d’un processus de consensus impliquant de nombreux praticiens de la communauté architecturale canadienne. Le Manuel décrit des procédures pour la pratique générale uniquement et n’est ni exhaustif ni complet. L’application de ces procédures peut varier, notamment d’une province à l’autre. Le Manuel ne constitue pas un avis juridique ou professionnel. Il décrit les pratiques recommandées; toutefois, ces recommandations ne doivent pas être interprétées comme une norme de pratique ou une norme de diligence dans la prestation de services professionnels. L’Institut royal d’architecture du Canada, le comité de rédaction, les rédacteurs et les ordres d’architectes provinciaux et territoriaux n’assument aucune responsabilité quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité de quelque information ou de son adéquation à un usage particulier, ni n’acceptent de responsabilité pour les pertes ou dommages qui pourraient être subis en raison de l’utilisation et de l’interprétation de ce Manuel.