Cette liste de contrôle est destinée à aider l’architecte à donner des instructions à un arpenteur, en lui indiquant les informations qu’il doit fournir lorsqu’on retient ses services pour l’exécution d’un levé de terrain. D’une façon générale, le plan d’arpentage doit situer et décrire tout élément susceptible de concerner les travaux, ainsi que toute servitude, tout alignement de construction ou toute exigence d’ordre urbanistique (zonage, etc.) susceptible de restreindre les implantations possibles du bâtiment sur le terrain. Les autorités compétentes ont peut-être des listes de contrôle particulières pour les informations dont elles ont besoin sur les levés.
Niveau du sol et limites de propriété
Éléments de surface à l’intérieur des limites de propriété
Fournir toute l’information pertinente : dimensions, matériaux, emplacement, condition, etc.
Services souterrains, tunnels, canalisations et fossés
Indiquer les dimensions, l’emplacement et les radiers des éléments suivants. Indiquer si un jalonnement est nécessaire.
Rues et trottoirs
Propriétés voisines
Informations de nature réglementaire
Il est possible que l’autorité compétente exige certaines informations sur le plan d’ensemble et les levés.
