Cette liste de contrôle est destinée à aider l’architecte à guider un consultant en environnement dans la préparation d’une évaluation environnementale du site (ÉES). Il y a généralement trois phases (ou niveaux) d’ÉES qui peuvent être requis dans n’importe quelle circonstance, et elles sont normalement effectuées en séquence de la phase 1 à la phase 3, les résultats de chacune dictant la nécessité ou non de passer à la phase suivante. Les exigences particulières pour une ÉES peuvent varier selon la province et la juridiction.
ÉES de phase 1
Une ÉES de phase 1 implique normalement un examen « sur dossier » de la documentation disponible sur le site et ses environs, et elle peut également impliquer des entretiens avec les parties concernées. L’objectif d’une ÉES de phase 1 est de déterminer si une analyse du site est justifiée, mais elle ne garantit pas nécessairement l’absence totale de contamination et de risque.
ÉES de phase 2
Sur la base de toute inquiétude soulevée dans une ÉES de phase 1, il peut être nécessaire d’effectuer une ÉES de phase 2 pour confirmer la possibilité de contamination. Une ÉES de phase 2 exige des enquêtes sur le terrain et l’analyse en laboratoire d’échantillons prélevés sur le site.
ÉES de phase 3
Sur la base de résultats positifs de l’ÉES de phase 2, l’ÉES de phase 3 fournira de l’information détaillée sur les contaminants dont la présence sur le site est confirmée et décrira un plan pour y remédier, y compris :
Un rapport sur les matières dangereuses indique la présence de produits nocifs dans un bâtiment existant qui doit être rénové ou démoli. Les réglementations fédérales, provinciales et territoriales comprennent des listes de matières dangereuses. Les matières dangereuses les plus courantes sont les suivantes :
