Annexe F
Liste de contrôle pour les évaluations archéologiques


Il est possible que des évaluations archéologiques soient requises pour certains lotissements et terrains non aménagés, ainsi que pour les sites contenant des ressources historiques, selon la province ou le territoire de l’emplacement du projet. Les évaluations archéologiques sont effectuées par des archéologues. Elles comprennent des informations destinées aux autorités compétentes pour qu’elles puissent déterminer s’il est permis d’aménager certains terrains et quelles sont les précautions à prendre lors de la préparation du site et de la construction. Cette liste de contrôle est destinée à aider l’architecte à comprendre la portée d’une étude archéologique et du rapport généralement préparé par un archéologue. Elle vise à compléter et non à remplacer les exigences réglementaires qui peuvent être en place dans toute juridiction.


Étude contextuelle et inspection du site


Évaluation générale de la propriété


Évaluation particulière au site


Plan de conservation et d’atténuation