Notes : L’architecte dont les services sont retenus pour un projet visé par la partie 9 du Code national du bâtiment devrait respecter les normes professionnelles énoncées dans la présente liste de contrôle, que le Code du bâtiment exige ou non que le bâtiment en question soit conçu par un architecte.
Cette liste de contrôle est divisée en deux niveaux de détails. Elle énonce d’abord le contenu minimal que doivent comporter les dessins en vue de l’obtention d’un permis de construire.
En souligné, elle décrit également le contenu d’un jeu complet de dessins convenant à un projet personnalisé.
Les commentaires, précisions ou recommandations sont en italique. La barre oblique signifie et ou ou.
Cartouche
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Note : Pour des petits projets, il peut s’avérer pratique d’inclure les éléments conçus par un ingénieur (éléments structuraux; système de chauffage, circuit électrique) sur un dessin d’architecture scellé et signé par l’architecte; dans un tel cas, le sceau de l’ingénieur doit également être apposé (de préférence, à côté des éléments qu’il a conçus), et une note doit préciser quels sont les points qui relèvent de la responsabilité de l’ingénieur]
Page couverture (facultatif)
Plan d’ensemble
Échelle : La plus grande possible compte tenu du format de la feuille
Note : S’il n’y a pas de page couverture, inclure au plan d’ensemble les renseignements qui apparaîtraient autrement dans une page couverture.
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Plan repère
Échelle recommandée : 1:200.
Plans des étages
Échelles recommandées : 1:100, 1:50.
Le choix de l’échelle dépend de la complexité des renseignements à fournir sur le plan. Si l’architecte utilise la plus grande échelle, il n’aura peut-être pas à dessiner des agrandissements de certaines parties complexes. S’il n’y a pas de plan repère, tous les éléments notés sous la rubrique plan repère doivent apparaître sur les plans des étages. S’assurer que tous les plans des étages ont la même orientation.
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Plan de toit (s’il y a lieu)
Échelles recommandées : 1:200, 1:100, 1:50 pas nécessairement la même échelle que pour les plans d’étages.
Plans des plafonds réfléchis (s’il y a lieu)
Échelles recommandées : 1:200, 1:100 (pas nécessairement la même échelle que pour les plans d’étages).
Coupes
Échelles recommandées 1:100, 1:50.
Élévations
Échelles recommandées : 1:100, 1:50.
Coupes de murs
Échelle recommandée : 1:20.
Une ou plus d’une coupes de mur peuvent suffire à décrire/localiser toutes les composantes de la construction des murs types. Si les renseignements requis pour la demande de permis de construire ne peuvent être indiqués convenablement sur les coupes, dessiner les détails requis. (Voir les détails.)
Plans d’étages détaillés
Échelle recommandée : 1:50, 1:20.
Agrandissement des zones complexes, s’il y a lieu.
Détails
Détails à grande échelle de toutes les conditions d’enveloppe/d’assemblage du bâtiment.
Échelle recommandée : 1:10, 1:5.
Autres détails
Dessins à petite échelle d’éléments (escaliers/ armoires/etc.) qui font l’objet de renvois à des détails de plus grande échelle sur la même feuille ou ailleurs. Échelle recommandée : 1:50, 1:20, 1:10, 1:5, 1:1 s’il y a lieu.
Tableaux (s’il y a lieu)
